Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales régissent les ventes conclues entre DCybèle, édité par [Nom, statut juridique ou micro-entreprise, adresse, SIRET], et toute personne physique souhaitant effectuer un achat via le site www.dcybele.com, ci-après dénommée “le Client”.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits digitaux (ebooks, templates, abonnements) et de produits matériels (objets, coffrets, papeterie) proposés par DCybèle.

2. Produits

  • Produits digitaux : disponibles au format téléchargeable ou accessibles via un espace membre après achat. Aucun envoi postal.
  • Produits matériels : livrés à l’adresse indiquée par le Client au moment de la commande.

Chaque fiche produit décrit les caractéristiques essentielles. Les visuels sont non contractuels.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC (TVA non applicable selon l’article 293B du CGI si micro-entreprise).

DCybèle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

4. Commande

Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV sans réserve.

Le Client effectue sa commande via le site www.dcybele.com. La commande est confirmée après validation du paiement. Un email récapitulatif est envoyé automatiquement.

DCybèle se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

5. Paiement

Les paiements sont sécurisés via nos prestataires (ex. Stripe, Paypal, etc.).

Le Client peut régler par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site.

6. Livraison

Produits digitaux

  • Disponibles immédiatement après confirmation du paiement.
  • En cas de souci de téléchargement, le Client peut contacter : [ton adresse email de support].

Produits matériels

  • Expédition sous 2 à 5 jours ouvrés (hors précommande ou période de forte activité).
  • Livraison en France métropolitaine (et autres zones selon conditions précisées sur le site).
  • Frais de port calculés au moment de la commande.

DCybèle n’est pas responsable des retards dus au transporteur.

7. Droit de rétractation

Produits digitaux

Aucun droit de rétractation conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation : une fois le téléchargement ou l’accès réalisé, l’achat est ferme et définitif.

Le Client reconnaît renoncer à son droit de rétractation au moment du paiement.

Produits matériels

Le Client dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation (hors produits personnalisés). Il devra retourner le produit dans son état d’origine, les frais de retour étant à sa charge.

Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception du retour.

8. Responsabilité

DCybèle ne saurait être tenue responsable de dommages indirects, pertes de données ou bugs liés à un usage inadapté des produits numériques.

Pour les produits matériels, la responsabilité est limitée à la valeur de l’article commandé.

9. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, visuels, PDF, templates, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou revente est strictement interdite.

Les produits digitaux sont réservés à un usage strictement personnel et non commercial.

10. Données personnelles

Les données du Client sont collectées pour le traitement des commandes et l’envoi d’informations liées à DCybèle. Elles ne sont jamais revendues.

Pour plus d’informations, consulter la Politique de confidentialité.

11. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes.

Contact : Pour toute question, envoie un email à contact@dcybele.com